Commune de Saint-Hilaire-le-Châtel

Actualités

Actualités Agenda
Services municipaux

Conseil Municipal Comptes rendus Intercommunalité La commune en chiffre Mairie informations pratiques Cadastre
Vie pratique

Salle à louer Liste des associations Numéros utiles Cimetière Cultes Démarches administratives Urbanisme
Tourisme

Notre histoire L'histoire de Ste Céronne et Mortagne-au-Perche Visite guidée en photos Plan communal Patrimoine Petit journal Galerie de photos
Environnement et sanitaire

Résultats analyses cantine Suivi qualitatif et contrôle de l'eau Suivi qualitatif et contrôle de l'air
Affichage réglementaire

Préfecture Urbanisme
Entreprises

Artisans et commerçants

CR CM130324

Accueil / Services municipaux / Comptes rendus / CR CM130324

13/03/2024

Compte-rendu du 13/03/2024

Pièces jointes

240325 CR CM 240313.pdf (PDF - 0.82Mo)

×

Contacts

Commune de Saint-Hilaire-le-Châtel

13 place de la Mairie

61400 Saint-Hilaire-le-Châtel - FRANCE

Liens

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes